Cité du Vatican, 18 juillet, 2020 / 7:00 PM
La Congrégation pour la Doctrine de la Foi (CDF) a publié jeudi un manuel pour aider les évêques et les diocèses à suivre la procédure de l'Eglise concernant les accusations d'abus sexuel sur un mineur par un clerc.
Le vade-mecum, publié le 16 juillet, est l'un des derniers documents promis par le Vatican à la suite de son sommet sur les abus de février 2019.
Le manuel ne publie pas de nouvelles normes ni n'apporte de modifications au droit ecclésiastique actuel, mais se veut un guide pour les évêques, les diocèses et les communautés religieuses sur la manière de suivre la procédure de l'Église dans les cas d'abus sexuels.
L'abus d'un mineur par un clerc est considéré par l'Église comme un délit grave (graviora delicta), ou un crime. Les mesures disciplinaires pour les délits graves sont de la compétence du CDF.
Selon l'introduction du vade-mecum, "le présent manuel est destiné à servir de guide pour les personnes chargées d'établir la vérité dans de telles affaires pénales, en les conduisant pas à pas de la notitia criminis (avis qu'un crime est présumé avoir été commis) à la conclusion définitive de l'affaire".
L'introduction indique que l'utilisation du manuel est encouragée "car une pratique normalisée contribuera à une meilleure administration de la justice".
En un peu moins de 20 pages, le manuel aborde des sujets tels que Ce qu'il faut faire lorsqu'on reçoit des informations sur d'éventuels abus sur un mineur par un clerc ; comment mener une enquête préliminaire ; et comment informer et transmettre des informations au CDF sur l'enquête préliminaire.
Il couvre également ce que l'on peut attendre du CDF après avoir reçu les informations de l'enquête préliminaire, appelées "actes", ainsi que la liste des résultats possibles d'une affaire.
Le cardinal Luis Ladaria Ferrer, préfet du CDF, a déclaré le 16 juillet que "le cours de la justice ne peut à lui seul épuiser la réponse de l'Eglise, mais il est nécessaire pour parvenir à la vérité des faits".
Il a déclaré que le manuel était un "outil" et a indiqué qu'il fallait s'attendre à des mises à jour et des adaptations en fonction de l'évolution du droit canonique et des nouveaux défis.
Le vade-mecum précise qu'il ne remplace pas la formation et les connaissances des juristes canoniques et se termine en affirmant que "seule une connaissance approfondie du droit et de ses objectifs peut rendre un juste service à la vérité et à la justice, qui sont particulièrement à rechercher dans les affaires de graviora delicta en raison des blessures profondes qu'elles infligent à la communion ecclésiale".
Le manuel fait référence au Code de droit canonique, aux normes de fond et aux normes de procédure concernant les crimes, ainsi qu'à Vos estis lux mundi, qui a été promulgué par le Pape François en 2019, et qui a établi ce qu'on appelle le "modèle métropolitain" pour l'instruction des accusations contre les évêques et leurs équivalents.
Le manuel fait également référence au document du CDF sur la procédure et la pratique.
"Nous espérons que ce manuel aidera les diocèses, les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique, les conférences épiscopales et les diverses circonscriptions ecclésiastiques à mieux comprendre et mettre en œuvre les exigences de la justice concernant un delictum gravius qui constitue pour toute l'Église une blessure profonde et douloureuse qui appelle à la guérison", indique le manuel.
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